Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brigade Protection Animale
Brigade Animale Bénévole

Numéro de dépôt :
4587261
Date de dépôt :
03/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2029
Brigade Protection Animale de Brigade Animale Bénévole

Présentation de la marque Brigade Protection Animale

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2019 par Brigade Animale Bénévole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brigade Protection Animale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est Brigade Animale Bénévole domicilié(e) 4 rue de la Rebardière - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laëtitia Giraud domicilié(e) 9e rue de l'industrie - 01150 - Lagnieu - France.

La marque Brigade Protection Animale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brigade Protection Animale arrivera à expiration en date du 3 octobre 2029.

Brigade Animale Bénévole a également déposé les autres marques suivantes : Brigade animale


Brigade Animale Bénévole - 4 rue de la Rebardière - 94300 - Vincennes - France


Madame Laëtitia Giraud - 9e rue de l'industrie - 01150 - Lagnieu - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Animaux vivants ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de pensions pour animaux domestiques.